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Conditions Générales de Vente

Définitions
1.1 Dans ces conditions générales, les termes suivants seront utilisés dans le sens expliqué ci-après, sauf en cas de stipulation contraire explicite :
Utilisateur : Ballast Producten.nl est l’utilisateur de ces conditions générales.
Acheteur : L’autre partie de l’utilisateur, agissant dans le cadre d’une profession ou d’une entreprise, à laquelle l’utilisateur vend et livre des biens, et le cas échéant fournit également des services, etc.
Accord : L’accord entre l’utilisateur et l’acheteur.

2 Applicabilité

2.1 Les présentes conditions s’appliquent à toutes les relations juridiques entre l’utilisateur et l’acheteur, y compris toute offre, tout devis et tout accord entre l’utilisateur et l’acheteur auquel l’utilisateur a déclaré que les présentes conditions étaient applicables, dans la mesure où les parties n’ont pas expressément dérogé aux présentes conditions par écrit.
2.2 Les présentes conditions sont également applicables à tous les accords passés avec l’utilisateur, accords dont l’exécution nécessite l’implication de tierces personnes.
2.3 Toute éventuelle dérogation à ces conditions générales est uniquement valable s’il en a été convenu explicitement par écrit.
2.4 L’applicabilité de toute condition d’achat ou autre de l’acheteur est expressément rejetée.
2.5 Dans le cas où plusieurs dispositions figurant dans ces conditions générales sont nulles ou devaient être annulées, les dispositions restantes de ces conditions générales demeurent entièrement applicables. L’utilisateur et l’acheteur réfléchiront alors en concertation afin de convenir de nouvelles dispositions pour remplacer celles qui sont nulles ou annulées ; pour cela, le but et la signification de la disposition d’origine seront respectés dans la mesure du possible.

3 Offres et conclusion de l’accord

3.1 Toute offre faite par l’utilisateur est sans engagement, à moins que dans ou en relation avec cette offre, un terme d’acceptation ne soit explicitement mentionné.
3.2 Les prix indiqués dans les offres/devis s’entendent hors TVA et autres prélèvements publics, ainsi que tous les éventuels frais à engager dans le cadre du contrat, y compris les frais d’expédition et les frais administratifs, sauf accord contraire.
3.3 L’offre est basée exclusivement sur les informations fournies à cet effet par l’acheteur, l’utilisateur pouvant se fier à l’exactitude et à l’exhaustivité de ces informations. L’acheteur se porte garant de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations communiquées.
3.4 L’accord entre l’utilisateur et l’acheteur prend effet de l’une des manières et aux moments suivants :
a) Soit, en l’absence d’envoi d’une confirmation de commande, au moment où l’acheteur accepte explicitement, oralement ou par écrit et sans modification, une offre faite par l’utilisateur ;
b) Soit, en cas d’envoi d’une confirmation de commande, au moment où l’utilisateur, à la demande de l’acheteur, commence à exécuter la commande ;
c) Soit, au moment où l’utilisateur, à la demande de l’acheteur, commence à exécuter la commande.
Chacune des parties est néanmoins libre de prouver que l’accord a été conclu d’une autre manière et/ou à un autre moment.

4 Prix et coûts

4.1 Le prix s’entend hors TVA et hors frais à engager dans le cadre de l’accord.
4.2 L’utilisateur a le droit d’augmenter ce prix, par exemple en cas de modification ou de complément de l’accord.
4.3 L’utilisateur a en outre le droit de répercuter les augmentations de prix si, entre le moment de l’offre et celui de la livraison, les taux relatifs, par exemple, aux salaires ou à d’autres coûts, ont augmenté.
4.4 Les frais d’expédition pour les poids jusqu’à 10 KG sont de 9,95 euros. Pour les poids allant jusqu’à 25 KG, ce montant est de 14,95 euros. Pour les poids allant jusqu’à 50 KG, ce montant est de 29,95 euros. Pour les poids de 50 KG à 1000 KG, le montant est de 55 euros. Au-delà, le montant est de 55 euros par mille kilogrammes ou vous pouvez contacter l’un de nos employés.

5 Paiement

5.1 Le paiement doit être effectué dans les 14 jours à compter de la date de la facture, de la manière indiquée par l’utilisateur et dans la devise de la facture, sans
qu’aucune déduction, remise ou compensation ne soit autorisée. Le client peut également choisir de payer directement. Les éventuelles réclamations contre le montant des factures ne suspendent pas l’obligation de paiement.
5.2 Si l’acheteur n’a toujours pas payé dans un délai de 14 jours, l’acheteur est alors de plein droit en défaut de paiement. L’acheteur est alors redevable d’un intérêt égal à l’intérêt commercial légal applicable. Les intérêts sur le montant dû et payable sont calculés à partir du moment où l’acheteur est en défaut jusqu’au moment du paiement du montant total, une partie d’un mois étant comptée comme un mois complet.
5.3 En cas de liquidation, de faillite, de saisie, d’ajournement de paiement de l’acheteur, l’utilisateur peut immédiatement exiger à l’acheteur le recouvrement des créances.
5.4 L’utilisateur a le droit d’affecter les paiements déjà effectués par l’acheteur et de tout d’abord les soustraire aux frais, de les soustraire ensuite aux intérêts qui se sont libérés et finalement de les soustraire à la somme totale et aux intérêts en cours. L’utilisateur peut, sans pour cela être en défaut, refuser une offre de paiement, dans le cas où l’acheteur désigne un autre ordre d’imputation de paiements. L’utilisateur peut refuser le remboursement de la somme totale, si cette somme n’inclut pas les intérêts libérés et ceux en cours ainsi que les frais.
5.5 En cas de dépassement d’un délai de paiement, l’utilisateur est en droit d’interrompre les livraisons ultérieures à l’acheteur jusqu’à ce que le montant total de tous les accords conclus avec l’utilisateur ait été intégralement payé. Dans ce cas, l’utilisateur a également le droit d’envoyer les articles suivants exclusivement en contre-remboursement.

6 Réserve de propriété

6.1 Tous les biens livrés par l’utilisateur restent la propriété de l’utilisateur jusqu’à ce que l’acheteur se soit acquitté de toutes les obligations découlant de tous les accords conclus avec l’utilisateur, à la discrétion de l’utilisateur.
6.2 L’acheteur n’est pas habilité à mettre en gage les biens qui sont régis par la clause de réserve de propriété ou de les grever de quelque manière que ce soit.
6.3 Si des tierces personnes font saisir des biens régis par la clause de réserve de propriété ou qu’elles souhaitent faire établir ou valoir des droits sur ces biens, l’acheteur est obligé d’en informer l’utilisateur le plus rapidement possible.
6.4 L’acheteur s’engage à assurer les biens fournis sous la clause de réserve de propriété contre les incendies, les risques d’explosion et de dégâts des eaux, ainsi que contre le vol ; il s’engage également à transmettre la police de cette assurance sur demande.
6.5 Les biens livrés par l’utilisateur, conformément à ce qui est stipulé sous l’alinéa 1. de cet article concernant la clause de réserve de propriété, peuvent uniquement être revendus dans le cadre d’une activité d’entreprise normale et ne peuvent jamais être utilisés en tant que moyen de paiement. En cas de revente, l’acheteur s’engage à également les livrer sous réserve de propriété.
6.6 Dans le cas où l’utilisateur souhaite exercer son droit de propriété tel que visé dans le présent article, l’acheteur donne l’autorisation inconditionnelle et irrévocable à l’utilisateur ou à des tiers désignés par l’utilisateur de pénétrer dans tous les lieux où se trouvent les biens de l’utilisateur et de reprendre ces biens.

7 Frais de recouvrement

7.1 Tous les frais judiciaires et extrajudiciaires (de recouvrement) raisonnablement encourus par l’utilisateur en rapport avec la non-exécution ou l’exécution tardive par l’acheteur de ses obligations de paiement sont à la charge de l’acheteur.
7.2 L’acheteur est redevable d’intérêts légaux sur les frais de recouvrement encourus.

8 Enquête, réclamations

8.1 L’acheteur doit signaler par écrit toute plainte à l’utilisateur dans les 7 jours suivant sa découverte. La lettre de plainte doit contenir une description aussi détaillée que possible de la plainte, afin que l’utilisateur puisse y répondre de manière adéquate.
8.2 Si une réclamation est fondée, l’utilisateur sera autorisé, à sa discrétion, soit à ajuster le montant de la facture, soit à livrer/exécuter à nouveau le produit ou le service concerné, soit à rembourser une partie du prix déjà payé sans nouvelle exécution de l’accord.
8.3 Si l’acheteur n’introduit pas de réclamation dans le délai prévu à l’article 8.1, tous ses droits et réclamations, pour quelque raison que ce soit, concernant ce dont il s’est plaint ou aurait pu se plaindre dans ce délai, seront caducs.

9 Date de fin de validité

9.1 Sans préjudice des dispositions de l’article 8, si l’acheteur est ou reste d’avis que l’utilisateur n’a pas exécuté l’accord à temps, intégralement ou correctement, à moins que cela n’ait déjà eu lieu sur la base des dispositions de l’article 8.1, il est tenu de le notifier immédiatement par écrit à l’utilisateur et de faire valoir ses droits sur cette base dans un délai d’un an à compter de la date de la notification susmentionnée, ou dans un délai d’un an à compter du moment où la notification aurait dû être faite, faute de quoi tous ses droits et prétentions à cet égard s’éteignent à l’expiration du délai susmentionné.

10 Suspension et dissolution

10.1 Si l’acheteur ne remplit pas, pas correctement ou pas en temps utile une quelconque obligation envers l’utilisateur, si l’acheteur est déclaré en faillite ou
dépose une demande de faillite auprès du tribunal, si l’acheteur demande ou obtient un sursis de paiement, si la société
de l’acheteur est fermée ou liquidée, si des biens de l’acheteur sont saisis ou si l’acheteur est placé sous administration ou tutelle, l’utilisateur a le droit de suspendre l’exécution de toutes ses obligations envers l’acheteur ou de dissoudre totalement ou partiellement l’accord avec l’acheteur, sans mise en demeure ou intervention judiciaire et sans être tenu à une quelconque indemnisation, le tout sans préjudice des autres droits de l’utilisateur, y compris ceux à une indemnisation.

11 Responsabilité

11.1 Si la responsabilité de l’utilisateur est engagée, elle est limitée aux dispositions du présent article.
11.2 La responsabilité de l’utilisateur pour les dommages subis par l’acheteur, causés par une exécution tardive, incomplète ou incorrecte de l’accord, est limitée à un maximum du montant (de la facture) facturé par l’utilisateur à l’acheteur pour les biens livrés et/ou l’exécution des travaux qui ont causé le dommage. L’indemnisation éventuelle de l’utilisateur à l’acheteur ne dépassera toutefois jamais le montant pour lequel la responsabilité de l’utilisateur est couverte par une assurance, ou au moins jusqu’à un maximum de 100 000 € si l’assurance ne devait pas couvrir le cas en question. Ce qui précède ne s’applique pas en cas d’intention ou de négligence grave équivalente de la part de l’utilisateur. Dans cette disposition et dans les dispositions suivantes du présent article, l’utilisateur comprend également ses employés et tous les tiers engagés par lui dans l’exécution de la commande.
11.3 L’utilisateur ne sera pas responsable des dommages causés par le manquement de l’acheteur à son devoir d’information comme prévu à l’article 3.3, à moins que ces dommages ne soient également causés par un acte ou une omission intentionnels ou une négligence grave équivalente de la part de l’utilisateur.
11.4 L’utilisateur ne sera en outre pas responsable des dommages causés par des actes ou omissions de tiers impliqués par l’acheteur dans l’exécution de la commande, à moins que ces dommages ne soient en partie causés par des actes ou omissions intentionnels ou une négligence grave équivalente de la part de l’utilisateur.
11.5 Par ailleurs, l’utilisateur est toujours autorisé à limiter ou à réparer, dans la mesure du possible, les dommages subis par l’acheteur, ce dernier devant apporter son entière collaboration à cet effet.
11.6 L’acheteur est tenu de limiter ou, si possible, d’annuler ses pertes et/ou celles de ses membres.
11.7 L’utilisateur n’est jamais responsable des détériorations indirectes, y compris les détériorations consécutives, les pertes subies, les économies manquées ou les pertes commerciales. Ce qui précède s’applique en cas d’intention ou de négligence grave équivalente de la part de l’utilisateur.

12 Indemnités

12.1 L’acheteur protège l’utilisateur contre les réclamations de tiers concernant les droits de propriété intellectuelle sur le matériel ou les données fournis par l’acheteur, qui seront utilisés aux fins de l’exécution de l’accord.
12.2 L’acheteur protège l’utilisateur contre les réclamations de tiers concernant des dommages liés à ou résultant de l’accord exécuté par l’utilisateur, si et dans la mesure où l’utilisateur n’en est pas responsable envers l’acheteur en vertu des dispositions de l’article 11.

13 Force majeure

13.1 Les parties ne sont pas tenues au respect de leurs obligations si elles sont entravées dans ce but en raison d’une circonstance qui n’est pas imputable à une faute et ne pouvant non plus être mise à leur compte en vertu de la loi, d’un acte juridique ou d’une pratique généralement acceptée.
13.2 Par force majeure, on entend dans ces conditions générales en plus de ce qui est compris dans ce sens par la loi et la jurisprudence, toutes les origines extérieures, prévisibles ou imprévisibles et sur lesquelles l’utilisateur ne peut exercer aucune influence, mais en raison desquelles l’utilisateur n’est pas en mesure de remplir les obligations. Cela inclut les grèves dans l’entreprise de l’utilisateur.
13.3 En cas de force majeure, l’acheteur ne peut prétendre à aucune indemnité.
13.4 Si un cas de force majeure entraîne un dépassement de la date ou du délai convenu, l’acheteur est en droit de résilier l’accord concerné au moyen d’une déclaration écrite. Cette dissolution ne s’étend pas aux biens déjà livrés, qui doivent être payés à l’utilisateur conformément à l’article 5 des présentes conditions générales.

14 Droit applicable et litiges

14.1 Le tribunal du lieu d’établissement de l’utilisateur est seul compétent pour connaître des litiges, sauf dispositions légales impératives contraires.
14.2 Toutes les relations juridiques entre l’utilisateur et l’acheteur auxquelles s’appliquent les présentes conditions générales sont régies par le droit néerlandais. La convention de Vienne sur les contrats de vente est exclue de manière explicite.

15 Localisation

15.1 Les présentes conditions générales ont été déposées au bureau de la Chambre de commerce de Rotterdam.
15.2 La dernière version déposée ou la version en vigueur au moment de la conclusion du contrat est toujours applicable.

16 Droit de rétractation

16.1 Lors de l’achat de produits, le consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans donner de raisons pendant une période de 14 jours. Ce délai de réflexion commence à courir le jour suivant la réception du produit par le consommateur ou un représentant préalablement désigné par le consommateur et annoncé à l’entrepreneur.
16.2 Pendant le délai de réflexion, le consommateur traitera le produit et son emballage avec soin. Il ne déballera ou n’utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour juger s’il souhaite le conserver. S’il exerce son droit de rétractation, il renverra le produit avec tous les accessoires et, si cela est raisonnablement possible, dans l’état et l’emballage d’origine à l’entrepreneur, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par ce dernier.
16.3 Lorsque le consommateur souhaite faire usage de son droit de rétractation, il est tenu d’en informer l’entrepreneur dans les 14 jours suivant la réception du produit. Le consommateur doit le faire savoir au moyen du formulaire type. Après avoir fait savoir qu’il souhaite faire usage de son droit de rétractation, le consommateur doit renvoyer le produit dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit prouver que les biens livrés ont été renvoyés à temps, par exemple au moyen d’une preuve d’envoi.
16.4 Si, à l’issue des délais prévus aux articles 2 et 3, le client n’a pas indiqué qu’il souhaite exercer son droit de rétractation, ou n’a pas retourné le produit à l’entrepreneur, l’achat est réputé avoir eu lieu.

17 Frais en cas de rétractation

17.1 Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, il ne supporte que les frais de renvoi du bien.
17.2 Si le consommateur a payé un montant, l’entrepreneur remboursera ce montant dans les meilleurs délais, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la rétractation. Ceci est soumis à la condition que le produit ait déjà été reçu par le commerçant ou qu’une preuve concluante de son retour complet puisse être fournie.

18 Exclusion du droit de rétractation

18.1 L’entrepreneur peut exclure le droit de rétractation du consommateur pour les produits décrits aux paragraphes 2 et 3. L’exclusion du droit de rétractation ne s’applique que si l’entrepreneur l’a clairement indiqué dans l’offre, au moins en temps utile avant la conclusion de l’accord.
18.2 L’exclusion du droit de rétractation n’est possible que pour les produits :
a. qui ont été créés par l’entrepreneur conformément aux spécifications du consommateur ;
b. qui ont manifestement un caractère personnel ;
c. qui ne peuvent pas être renvoyés en raison de leur nature ;
d. qui se détériorent ou vieillissent rapidement ;
e. dont le prix est soumis aux fluctuations du marché financier sur lequel l’entrepreneur n’a aucune influence ;
f. pour les journaux et magazines individuels ;
g. pour les enregistrements audio et vidéo et les logiciels informatiques dont le consommateur a brisé le sceau.
h. pour les produits hygiéniques dont le consommateur a brisé le sceau.
18.3 L’exclusion du droit de rétractation n’est possible que pour les services :
a. relatifs à l’hébergement, au transport, à la restauration ou aux loisirs à exécuter à une certaine date ou pendant une certaine période ;
b. dont la livraison a commencé avec le consentement exprès du consommateur avant l’expiration du délai de réflexion ;
c. relatifs aux paris et aux loteries.

19 Procédure de plainte

19.1 Nous vous encourageons à nous signaler d’abord toute plainte en envoyant un courrier électronique à info@ballastproducten.nl. Si cela n’aboutit pas à une solution, il est possible d’enregistrer votre litige pour une médiation par le biais de Stichting WebwinkelKeur. Depuis le 15 février 2016, il est également possible pour les consommateurs de l’UE de déposer des plaintes via la plateforme RLL de la Commission européenne. Cette plateforme RLL peut être consultée à l’adresse suivante http://ec.europa.eu/odr. Si votre plainte n’est pas déjà traitée ailleurs, vous êtes libre de déposer votre plainte via la plateforme de l’Union européenne.